Initiative Communiste
Présentation de la marque Initiative Communiste
Déposée le 7 janvier 2015 par l'association loi 1901 Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Initiative Communiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Initiative Communiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiative Communiste arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.
Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Errata de la publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21